Conditions Générales de Vente (CGV)
L'ARTISTE PARIS – www.lartisteparis.fr
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de L'ARTISTE PARIS (ci-après "nous" ou "notre") et de ses clients (ci-après "vous" ou "le client") dans le cadre de la vente de produits proposés sur le site internet www.lartisteparis.fr.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. En cas de doute, nous vous invitons à contacter notre service client à l'adresse support@lartisteparis.fr avant de passer commande.
3. Commandes
Toute commande effectuée sur le site www.lartisteparis.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Les informations transmises par le client lors de la commande doivent être exactes et complètes.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de litige antérieur ou de non-paiement.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation finale de la commande et s’ajoutent au prix des produits.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés (carte bancaire ou autres moyens proposés sur le site).
Les données de paiement ne sont ni accessibles ni conservées par L'ARTISTE PARIS. La commande sera considérée comme acceptée uniquement après validation du paiement.
6. Livraison
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande à titre indicatif. En cas de retard, nous vous tiendrons informé dès que possible.
Les risques liés au transport sont transférés au client dès que les produits ont quitté nos locaux.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.
Les articles retournés doivent être dans leur état d’origine, complets, non portés, non lavés, et dans leur emballage d’origine.
Pour exercer ce droit, veuillez contacter notre service client à support@lartisteparis.fr.
8. Responsabilité
L'ARTISTE PARIS ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat due soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers, soit à un cas de force majeure.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité (à adapter si vous n'avez pas encore de page dédiée).
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
10. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents, conformément au droit applicable.
11. Modification des conditions générales de vente
L'ARTISTE PARIS se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.